Rémunérations de l’Executive Board

Le modèle de rémunération des membres de l’Executive Board est fixé par le Conseil d’administration. Le modèle de rémunération actuel est valable depuis le 3 février 2014.

Sur demande du Governance, Nomination and Compensation Committee (GNCC), le Conseil d’administration l’avait légèrement adapté par rapport au modèle en vigueur précédemment en ce qui concerne la rémunération liée au résultat (variable) et avait aligné la rémunération liée au résultat plus étroitement sur le résultat effectivement atteint. Les modifications ont été incluses dans le Règlement sur les rémunérations liées au résultat de l’Executive Board.La rémunération non liée au résultat (fixe) et les forfaits de défraiement sont révisés périodiquement; ces derniers ont été approuvés par l’administration fiscale cantonale. Le montant de la rémunération liée au résultat (bonus individuel) est calculé et fixé chaque année en fonction du résultat financier.

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Il n’y a pas de contrats de travail à durée déterminée ni de délais de préavis supérieurs à 12 mois. Aucune indemnité de départ n’est versée à la fin de la relation de travail avec les membres de l’Executive Board.

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La rémunération des membres de l’Executive Board se compose des éléments suivants:

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a) Rémunération non liée au résultat (fixe)

La rémunération non liée au résultat des membres de l’Executive Board est fixée par le Conseil d’administration sur la base de leur formation, de leur compétence et de leur fonction. Cette part de rémunération contient d’éventuelles allocations familiales et primes d’ancienneté.

Après une période de trois ans sans modification de la rémunération non liée au résultat, il a été procédé pour 2017 à un ajustement individuel. La rémunération non liée au résultat de l’Executive Board dans le cadre du montant total approuvé par l’Assemblée générale a été adoptée par le Conseil d’administration le 3 février 2017.

Le montant total de la rémunération non liée au résultat pour l’année 2018 a été approuvé par l’Assemblée générale le 26 avril 2017. Le montant total de la rémunération non liée au résultat pour l’année 2019 sera soumis pour approbation à l’Assemblée générale le 4 mai 2018. Il s’élève à 2'300'000 CHF.

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b) Rémunération liée au résultat (variable)

Avec le modèle de rémunération adapté au cours de l’exercice 2014, le bénéfice consolidé constitue le seul élément pour le calcul de la rémunération liée au résultat du CEO. Pour les autres membres de l’Executive Board, la rémunération liée au résultat se compose, avec une pondération différente, des éléments suivants: bénéfice consolidé, résultat (EBIT) de la division et évaluation de la performance individuelle. Ils sont calculés sous la forme d’un pourcentage de la rémunération fixe:

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  • résultat de la division (0 – 12%)
  • évaluation individuelle (0 – 12 %)

Pour l’élément bénéfice consolidé, le montant de la rémunération découle directement du résultat atteint. Un paiement au titre de cet élément intervient seulement si le bénéfice consolidé est supérieur à 10 millions de CHF. Depuis l’exercice 2014, l’élément bénéfice consolidé s’élève à 1,75% du résultat annuel pour le CEO et à 0,7% pour les autres membres de l’Executive Board.

Selon le domaine de responsabilité des membres, certains éléments ont un poids plus élevé ou ne sont pas du tout pris en compte. Aucun des trois éléments variables de la rémunération des membres de l’Executive Board n’est indépendant de la marche des affaires ni de leurs performances individuelles. Tous les éléments de rémunération liés au résultat sont payés en espèces.

Pour l’exercice 2017, la part liée au résultat de la rémunération des membres de l’Executive Board a représenté en moyenne 6% (année précédente: 44%) de la rémunération totale. Sur cette somme environ 78% (81%) ont été versés en espèces et 22% (19%) virés aux différentes assurances sociales.

Le montant total de 146'110 CHF des rémunérations liées au résultat pour l’exercice 2017 sera soumis pour approbation à l’Assemblée générale le 4 mai 2018 (montant brut, cotisations sociales comprises).

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c) Frais

Les membres de l’Executive Board reçoivent une indemnité de frais différenciée par fonction ainsi qu’un forfait véhicule échelonné en fonction du kilométrage. En 2017, le montant total est de 142'000 CHF (année précédente: 142'000 CHF). Ces indemnités sont approuvées par l’administration fiscale cantonale.

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d) Actions, options

MCH Group n’a pas de programme de participation par actions ou options pour l’Executive Board. Indications sur les actions de MCH Group SA se trouvant en possession des membres de l’Executive Board:
Rapport annuel / Gouvernance d’entreprise / Executive Board

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e) Primes d’arrivée

Aucune prime d’arrivée n’est versée aux membres de l’Executive Board.

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f) Prêts, crédits

Les prêts ou crédits accordés à des membres de l’Executive Board le sont aux conditions normales du marché.

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g) Sûretés

Aucune sûreté (caution, garantie, etc.) n’a été accordée aux membres de l’Executive Board dans l’année de référence.

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h) Prestations de prévoyance

Les prestations versées par l’employeur aux institutions de prévoyance sont indiquées dans le tableau «Rémunérations». Depuis le 1er juillet 2012, la rémunération liée au résultat des membres de l’Executive Board (ainsi que de tous les autres collaborateurs bénéficiaires) est également soumise à l’assurance auprès de la caisse de pension.

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Rémunérations 2017

La rémunération liée au résultat de l’ensemble de l’Executive Board pour l’année 2017 soumise pour approbation à l’Assemblée générale du 4 mai 2018 s’élève à 146'110 CHF brut (rémunération liée au résultat nette 116'780 CHF plus part des cotisations sociales 29'330 CHF).

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Il n’a pas été fait usage en 2017 du montant supplémentaire de 1'000'000 CHF fixé dans les statuts pour la rémunération des membres de l’Executive Board qui ont été nommés après le vote de l’Assemblée générale sur les rémunérations de l’Executive Board.

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2017, en CHF

Rémunération fixe 1)

Rémunération variable

Cotisations sociales 2)

Montant total brut

Montant total net

Ensemble de l’Executive Board

1 808 800

116 780

543 817

2 469 397

1 925 580

dont René Kamm (CEO)

465 000

0

149 850

614 850

465 000

1) Inclut salaire de base, primes d’ancienneté, allocations familiales etc.

2) Inclut les cotisations patronales à caisse de pension, AVS/AI, AC etc.

MCH Group a versé en 2017 des honoraires d’un montant de 198 KCHF (hors TVA) pour des activités de consulting d’ex-membres de l’Executive Board.

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Rémunérations 2016

2016, en CHF

Rémunération fixe 1)

Rémunération variable

Cotisations sociales 2)

Montant total brut

Montant total net

Ensemble de l’Executive Board

1 737 050

1 466 440

772 236

3 975 726

3 203 490

dont René Kamm (CEO)

465 000

515 650

234 143

1 214 793

980 650

1) Inclut salaire de base, primes d’ancienneté, allocations familiales

2) Inclut les cotisations patronales à caisse de pension, AVS/AI, AC etc.

MCH Group a versé en 2016 des honoraires d’un montant de 345 KCHF (hors TVA) pour des activités de consulting d’ex-membres de l’Executive Board.

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